Claire Stivanin soutiendra sa thèse "La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566 – 1789)" dirigée par Philippe NELIDOFF (CTHDIP)
le 27 novembre 2015
9 heures
Arsenal
Salle des thèses
Intitulé de la thèse : "La justice criminelle des capitouls de Toulouse, de 1566 à 1789"

Claire STIVANIN soutiendra publiquement ses travaux de thèse intitulés "La justice criminelle des capitouls de Toulouse, de 1566 à 1789"

La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître au XVIe siècle, siècle d’or de la cité, par la réputation de son Université et de son parlement, grâce au commerce du pastel tout comme à la vigueur de l’institution municipale qui lui assurait son prestige dans le royaume.
A bien des égards, la municipalité toulousaine présentait des singularités. La volonté des magistrats municipaux de délaisser le titre ordinaire de consul et de choisir celui de « capitoul », en était la première manifestation. Ensuite, leur attribution à juger, en première instance, des procès criminels et de simple police leur offrait une indépendance dans le royaume. Ce pouvoir, parce qu’il était le fruit d’une cession des comtes de Toulouse et non de la royauté, fut considéré de tout temps par les capitouls comme patrimonial. La justice, qui était perçue comme la première de toutes les vertus et la principale de leurs fonctions, servait leur légitimité face à ce pouvoir royal de plus en plus présent. Enfin, la dernière singularité résultait du pouvoir que s’octroyait les magistrats municipaux : juges de rigueur, ils se faisaient pourtant les détenteurs d’un arbitrium judicis, pouvoir qui n’appartenait en principe qu’aux seuls juges supérieurs.
Ces particularités ouvraient le champ de la recherche autour, finalement, d’une seule question : comment la justice criminelle était-elle rendue par les capitouls et en quoi servait-elle les intérêts de la municipalité ?

Mots clefs : Toulouse, capitouls, droit pénal, justice criminelle

Composition du jury :
  • Monsieur le Professeur Philippe Nelidoff, Université Toulouse 1 Capitole (directeur de thèse)
  • Monsieur le Professeur Jean-Christophe Gaven, Université Toulouse 1 Capitole (Examinateur)
  • Madame le Professeur Jacqueline Hoareau-Dodinau, Université de Limoges (rapporteur)
  • Monsieur le Professeur Yann Delbrel, Université de Bordeaux (rapporteur)
     

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