Candidature
Description de l'ensemble des étapes permettant d'éliminer des archives.
Cette procédure reprend, pour tous les services concernés, les étapes à suivre pour mener à bien les éliminations d'archives.
- Étape 1 : Programmer les éliminations
- Étape 2 : Préparer les éliminations
- Étape 3 : Éliminer les archives
Dates
Crée le 25 octobre 2016
Informations complémentaires
Contacter la Mission archives
Acteurs
Archives départementales
Mission Archives
DDP/DLI
Mission Archives
DDP/DLI