Le Conseil de l'École Doctorale adopte le programme d'actions de l'École Doctorale et gère, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de l'École Doctorale conformément aux dispositions des articles 2 à 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 relatif à la formation doctorale (version consolidée au 31 janvier 2017)
Les membres du Conseil autres que les doctorants sont désignés suivant des modalités adoptées par le Conseil d'administration de l'établissement ou des établissements concernés par l'accréditation.
Le conseil de l'École Doctorale se réunit au moins trois fois par an.