GUILLAUME BEAUSSONIE

Actuellement :

- droit pénal général (M2) ;
- droit pénal de l'environnement (M2) ;
- droit pénal des affaires (M2) ;
- droit pénal spécial (M1/M2) ;
- droit des biens (L3) ;
- droit des peines (M2) ;
- procédure pénale (M2).

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Les 10 derniers articles :

Beaussonie, Guillaume and Accarion, Eddy (2025) En droit pénal aussi, "la dissolution d'une filiale à 100 % est une fusion". Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (n°5). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2025) Repenser la responsabilité (pénale) des ministres ? – Regard du pénaliste. Revue des droits et libertés fondamentaux (n°44).

Beaussonie, Guillaume (2024) La rencontre du petit prince et du juriste. In: Le Petit Prince sur la planète des juristes, 06/12/2024, Toulouse.

Beaussonie, Guillaume (2023) La responsabilité pénale de l'armateur. Gazette du Palais (n°27). pp. 66-69.

Beaussonie, Guillaume (2023) Non-restituer une assurance-vie, c'est la confisquer. Gazette du Palais (n°26). pp. 55-57. [Caselaw headnote]

Beignier, Bernard, Antippas, Jérémy, Beaussonie, Guillaume, Besse, Thomas, Daligaux, Baptiste, Dreyer, Emmanuel and Mouysset, Olivier (2023) Chronique de droit de la presse et des médias (Commentaire de Cass. crim., 29 mars 2023, n° 22-83.458 : JurisData n° 2023-004557 ; Cass. crim., 10 août 2022, n° 22-81.057 : JurisData n° 2022-013457 ; Cass. crim., 7 févr. 2023, n° 22-81.057 : JurisData n° 2023-001294 ; D. actu, 10 mars 2023, obs. T. Besse.). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (n° 29). pp. 1431-1438. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2023) Chronique de droit pénal des affaires. Revue de jurisprudence commerciale (n°3). pp. 15-23.

Beaussonie, Guillaume (2023) L'aléa pénal de la tontine (note s/s Cass. crim., 7 déc. 2022, no 21-80743, Mme O. et M. U., FS–B). Gazette du palais (n°12). pp. 70-72. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2023) Un nouveau calibrage pour le lancement d'alerte (Loi organique n° 2022-400 du 21 mars 2022 visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte ; Loi n° 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte ; Décret n° 2022-1284 du 3 octobre 2022 relatif aux procédures de recueil et de traitement des signalements émis par les lanceurs d'alerte et fixant la liste des autorités externes instituées par la loi n° 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte). Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (N° 1). pp. 881-889.

Beaussonie, Guillaume (2022) Le droit pénal considère-t-il (vraiment) l'environnement ? Droit de l'environnement (n°315). pp. 281-286.

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Les 10 derniers ouvrages et contributions à un ouvrage :

Beaussonie, Guillaume, Bruggeman, Maryline, Deville, Sophie, Guiguet-Schielé, Quentin, Hortala, Solenne and Ferraci, Alexandre (2025) Droit civil. A jour au 15 décembre 2024. Collection « CRFPA ». Ellipses Paris ISBN 9782340103160

Beaussonie, Guillaume (2024) Les présomptions de faute en droit pénal. In : Présomptions et responsabilités : Approches de droit comparé (France, Allemagne, Angleterre, Italie, Pologne, Canada) Tardif, Anthony (ed.) Mare et Martin. Series “Droit privé & sciences criminelles” Paris pp. 51-63. ISBN 978 2 84934 828 4

Beaussonie, Guillaume (2023) NFT et risques pour l'ordre public. In : NFT et Droits : Regards croisés sur une innovation numérique Mendoza-Caminade, Alexandra and Poujade, Hélène (eds.) Presses de l'Université Toulouse Capitole. Series “Travaux collectifs (Presses de l'Université Toulouse Capitole)” Toulouse pp. 175-184. ISBN 978-2-36170-273-1

Beaussonie, Guillaume (2023) Do Criminal law and Compliance form a system ? In: Compliance monumental goals Frison-Roche, Marie-Anne (ed.) Bruylant. Series “Compliance & Regulation” pp. 169-180. ISBN 9782802770794

Beaussonie, Guillaume (2023) Banque et abus de confiance. In : Le banquier face au risque pénal Lasserre-Capdeville, Jérôme (ed.) LexisNexis. Series “Actualité” pp. 13-23. ISBN 978 2 7110 3723 0

Beaussonie, Guillaume (2023) L’essor d’une véritable considération pénale pour l’environnement. In : Le droit pénal face à l'éthique Liévaux, Chloé and Gallois, Julie (eds.) Dalloz. Series “Thèmes et commentaires, Actes” Paris pp. 161-171. ISBN 9782247223657

Beaussonie, Guillaume (2023) L’exécution transfrontière des sanctions pénales en droit français. In : Le droit criminel à l’épreuve de l’infraction de blanchiment : Regards croisés luxembourgeois, français et belge Marty, Marie and Kirmann, Florent (eds.) Larcier. Bruxelles pp. 379-413. ISBN 9782879988382

Beaussonie, Guillaume and Véron, Michel (2022) Droit pénal des affaires. Collection « Cours Dalloz. Droit privé ». Dalloz Paris ISBN 9782247216512

Beaussonie, Guillaume (2022) Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, volume 3. Collection « Annales de l'Université Toulouse I Capitole », vol. 3. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978 2 36170 263 2

Beaussonie, Guillaume (2022) La circonstance aggravante de bande organisée. In : Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle : Volume n° 3 Beaussonie, Guillaume (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Annales de l'Université Toulouse I Capitole” Toulouse pp. 299-310. ISBN 9782361702632

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