60 ans d'influences juridiques réciproques franco-allemandes Ouvrage collectif avec la contribution de Aurore Gaillet, IRDEIC
le 1 décembre 2016
Le présent ouvrage rassemble les communications illustrant ces phénomènes protéiformes en droit privé, en droit public et en droit pénal. Il éclaire également le riche passé du Centre juridique franco-allemand, tout en dessinant de nouvelles évolutions prometteuses pour la plus ancienne des institutions universitaires de coopération franco-allemande dans le domaine juridique.
Le Centre juridique franco-allemand, anciennement Centre d'études juridiques françaises, a été fondé en 1955, l'année du référendum sarrois qui devait sceller le retour de la Sarre dans le giron de l'Allemagne. La levée de la question sarroise qui envenimait les relations entre la République française et la jeune République fédérale allemande allait entraîner un réchauffement des relations entre les deux pays. Ce climat était propice à une intensification des échanges culturels, y compris dans le domaine juridique. Le dialogue juridique franco-allemand devrait connaître tout naturellement une dynamique nouvelle dans le cadre de l'approfondissement de la construction européenne. Le jubilé du Centre juridique franco-allemand célébré les 15 et 16 octobre 2015 à l'Université de la Sarre a été l'occasion de dresser un bilan des influences juridiques réciproques qui ont ainsi pu naître du dialogue franco-allemand au cours des soixante ans écoulés. Elles ont conduit à diverses convergences législatives, d'intensité variable, ou favorisé de nombreux rapprochements doctrinaux. Parfois, l'influence s'est limitée au simple déclenchement d'une réforme, sans affecter son contenu, en encourageant le législateur à rénover son droit. L'on peut inclure dans les influences les hypothèses où le droit du pays voisin a été invoqué à titre de contre-exemple, en vue de favoriser une solution opposée. Le présent ouvrage rassemble les communications illustrant ces phénomènes protéiformes en droit privé, en droit public et en droit pénal. Il éclaire également le riche passé du Centre juridique franco-allemand, tout en dessinant de nouvelles évolutions prometteuses pour la plus ancienne des institutions universitaires de coopération franco-allemande dans le domaine juridique.
Ont contribué au présent ouvrage : Ulrike Babusiaux, Philippe Cossalter, Michel Fromont, Françoise Furkel, Aurore Gaillet, Thomas Hochmann, Rainer Hudemann, Heike Jung, André Legrand, Francis Limbach, Liliane Nau, Ulrich Stelkens, Julien Walther, Claude Witz.
Aurore Gaillet, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole (IRDEIC)
ISBN 13 978-2-36517-064-2 Titre 60 ans d'influences juridiques réciproques franco-allemandes Sous-titre Jubilé des 60 ans du Centre Juridique Franco-Allemand, Université de la Sarre Numéro d'édition 1 Date de parution 12/2016 Nombre de pages 298 Numéro de série 24 Type d'ouvrage Colloques, études et rapports Support Livre Langue Français Auteur(s) Dir Philippe Cossalter, Claude Witz Editeur / Collection / Sous-collection Société de législation comparée / Droit comparé et européen Thème Droit : Droit international et étranger > Droit comparé Format Papier
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