Ce livre s’adresse à tous ceux qui veulent connaître l’essentiel
sur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement,
jurisprudence, dernières réformes (Question prioritaire de
constitutionnalité – QPC).
Dans un style direct et imagé, sans donner dans un registre hyper-contentieux, l’auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s’interroge : • Le Conseil mérite-t-il toutes les louanges – ou les critiques – qui lui sont adressées ? • Est-il bien, autant qu’on l’affirme, un protecteur attentif des droits fondamentaux contre les atteintes du législateur ? • Existe-t-il un « bloc de constitutionnalité » et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ? • Qu’est devenue la distinction entre la loi et le règlement ? • Quelles sont les évolutions induites par la QPC ? • La politisation du Conseil est-elle un leurre ? • Sommes-nous menacés par un « gouvernement des juges » ?
Pierre Esplugas-Labatut est professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole et membre de l’Institut Maurice Hauriou.
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