Une conception universaliste de l’égalité imprègne le droit français. Elle est historiquement et inéluctablement traduite par l’égalité générale, c’est-à-dire par l’emploi de catégories générales, abstraites et impersonnelles ne faisant aucune distinction en fonction de certaines différences qui mettent en péril le postulat universaliste. Un problème et des tensions apparaissent lorsque l’on constate que la religion peut s’apparenter à une différence substantielle, identitaire ou communautaire, en somme que l’égalité universaliste rejette a priori. Pourtant, fruit d’une construction historique, révélatrice de multiples discriminations, le droit français comprend aujourd’hui un régime spécifique aux cultes empreint d’une égalité générale, évitant alors toute différenciation religieuse. Cependant, le fait religieux met aujourd’hui particulièrement en lumière les limites de cette égalité générale dans sa capacité à concrétiser ce qui ne reste qu’« un idéal » universaliste : inégalités de fait et discriminations indirectes parcourent le régime des cultes. Plus encore, l’existence d’un tel régime, malgré la généralité de la norme, peut entraîner une atteinte à deux composantes de l’égalité universaliste : l’égal traitement des convictions et l’égalité individualiste. Toujours est-il que le fait religieux ne se satisfait pas d’une prise en compte dans cette généralité ; il pousse intrinsèquement au différencialisme, notamment au travers d’une conception différente de l’égalité et de la liberté de religion. Malgré son opposition de principe au différencialisme, le modèle français cède inévitablement à la différenciation religieuse. Cette réalité ne peut alors qu’accroître l’inégalité entre convictions et la reconnaissance des groupes, sous-jacentes à la prise en compte française du fait religieux. En définitive, cette prise en compte ne peut être dans une position confortable au regard de l’égalité universaliste. De toute part elle entre en tension avec cette dernière.

Mots-clés : religion, universalisme, égalité, différence, catégorie juridique, liberté de religion

Composition du jury :
 

M. Mathieu CARPENTIER	Université Toulouse Capitole	Directeur de thèse
Mme Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ	Université Paris Nanterre	Rapporteur
Mme Olivia BUI-XUAN	Université d'Evry	Rapporteur
Mme Gwénaële CALVèS	Université de Cergy Paris	Examinatrice
M. David KOUSSENS	Université de Sherbrooke	Examinateur
M. Nicolas SILD	Université Toulouse Capitole	Examinateur