Ecole Doctorale Droit et Science Politique - "Le rôle historique et actuel de la francophonie dans le règlement des conflits", thèse soutenue par Manon Séréni, sous la direction de Madame Christine Mengès-Le Pape

Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP) a le plaisir de vous informer que Madame Manon SERENI, doctorante sous la direction de Madame Christine MENGES-LE PAPE, a soutenu sa thèse avec succès sur le sujet suivant : "Le droit pénal du crédit dans la doctrine juridique, d’une crise à l’autre (1715 – 1789)".

Résumé

Ces recherches portent sur l’encadrement pénal de la monnaie fiduciaire au XVIIIe siècle, ainsi que sur la recherche d’un équilibre entre le débiteur et son créancier. Les banqueroutes frauduleuses et les malversations des particuliers, comme celles des comptables publics, portent atteinte à la confiance. Or celle-ci est nécessaire à la circulation des effets de papier. À ces crimes anciens, s’en rajoute un autre, qui a l’apparence de la nouveauté : l’agiotage. La spéculation est en plein essor. Quant à l’usure, ses contours restent incertains et des voix libérales demandent la fin de la prohibition du prêt à intérêt. La rareté du numéraire lors des guerres, les besoins pécuniaires d’un État sans cesse endetté, la nécessité de faire se rencontrer les capitaux et l’esprit d’entreprise pour développer l’industrie et le commerce, entraînent la recherche de solutions nouvelles. La problématique du crédit se pose tout au long du siècle des Lumières. La question est ici abordée par le biais de la doctrine juridique et criminelle, en tenant compte du contexte économique et politique dans lequel évoluent les jurisconsultes.

Partager cette page

Imprimer

Informations complémentaires

Fichier central des thèses