Thèse soutenue par Monsieur RIEU Pierre: "La Licence dans la pensée politique et juridique constituante (1789-1791). Une liberté de l’ordre ou les désordres de la liberté", dirigée par Monsieur Florent GARNIER
le 9 décembre 2021
à 09h00
Manufacture des Tabacs
Salle MQ212

L'École doctorale a le plaisir de vous annoncer que M. RIEU Pierre a soutenu publiquement ses travaux de thèse intitulés "La Licence dans la pensée politique et juridique constituante (1789-1791). Une liberté de l’ordre ou les désordres de la liberté", dirigés par Monsieur Florent GARNIER du CTHDIP.
Résumé :
 
En 1789, la liberté est tout à la fois un bienfait à proclamer et à défendre. Dans la période constituante, précédant l’affermissement constitutionnel des pouvoirs, les représentants de la Nation ambitionnent de définir les droits de l’Homme pour régénérer l’ordre social et politique, mais également protéger l’ordre public. Dans cette optique, ils pensent les fonctions et limites des libertés nouvelles à partir de la notion de licence. Héritée des discours philosophiques et juridiques d’Ancien Régime, cette dénomination permet de définir la liberté, en la distinguant des abus qui peuvent en être faits, mais également de justifier la contrainte légale. Néanmoins, lorsque la liberté est traduite en droits matériels, les usages de la licence se font moins consensuels et dessinent des lignes de clivages à l’Assemblée nationale. Pour la tendance réformiste, elle prouve tacitement que la liberté et l’ordre sont consubstantiels. Elle sert ainsi les discours qui voient dans la restauration des droits un moyen de fonder un véritable ordre public, capable de pacifier effectivement la société. Pour la tendance conservatrice, la licence contribue à imputer les troubles révolutionnaires à la proclamation des droits de l’Homme et du citoyen. Sur ce fondement, les droits de 1789 sont réduits à n’être que des principes métaphysiques et abstraits, en tous points impolitiques. Entre ces deux lectures, l’œuvre législative des constituants oscille et recherche les moyens de faire advenir le projet libéral révolutionnaire, tout en réprimant les désordres de l’ordre transitoire. La licence, dans les débats et les décrets de l’Assemblée nationale constituante, éclaire ainsi la complexité des relations politiques et juridiques entre liberté et ordre public, au moment où la Révolution reste à faire.

Mots-Clés :
Licence, Liberté, Ordre public, Droits de l'Homme, Consubstantialité de l'ordre et de la liberté, Moyens du maintien de l'ordre


Composition du jury :

M. Florent GARNIER

 

Université Toulouse 1 Capitole

 

Directeur de thèse

M. Frédéric F. MARTIN

 

Université Paris-Est-Créteil (UPEC)

 

Co-directeur de thèse

M. François QUASTANA

 

Université Aix-Marseille

 

Rapporteur

M. François SAINT-BONNET

 

Université Paris 2 Panthéon-Assas

 

Rapporteur

Mme Anne-Sophie CHAMBOST

 

Sciences Po Lyon

 

Examinatrice

Mme Karen FIORENTINO

 

Université de Bourgogne

 

Examinatrice




Partager cette page
Twitter Facebook Pinterest

En appuyant sur le bouton "j'accepte" vous nous autorisez à déposer des cookies afin de mesurer l'audience de notre site. Ces données sont à notre seul usage et ne sont pas communiquées.
Consultez notre politique relative aux cookies