Discipline(s)

Fonction

Corps

Informations complémentaires

Les 5 derniers articles :

Segonds, Marc (2024) L'infraction générale de blanchiment à l'aune des obligations LCB-FT. Gazette du Palais (n°33). pp. 41-49. [Caselaw headnote]

Segonds, Marc (2024) Retour sur une affaire de "corruption judiciaire et de trafic d'influence"... toujours en cours. Revue Lamy Droit des affaires (n°207). pp. 42-45. [Caselaw headnote]

Segonds, Marc (2024) A quoi sert une Justice si elle est désarmée ? Plaidoyer en faveur de présomptions liées au blanchiment. Actualité Juridique Pénal (n° 4). pp. 195-196.

Segonds, Marc (2024) Le déni d'une intention par l'arrêt du 29 novembre 2023 de la CJR ou l'art de noyer l'intention. Semaine juridique édition générale (n° 6). pp. 266-268. [Caselaw headnote]

Segonds, Marc (2023) Un an de droit pénal du travail. Droit pénal (n° 11).

Voir la suite

Les 5 derniers ouvrages et chapitres d'ouvrage :

Segonds, Marc (2024) De la responsabilité pénale personnelle à la responsabilité pénale fonctionnelle ? In : Le droit pénal de l'avenir Beauvais, Pascal, Chilstein, David and Dreyer, Emmanuel (eds.) Lefebvre Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris pp. 139-162. ISBN 9782247233830

Segonds, Marc (2023) De la nécessité de (re)faire du délit de prise illégale d'intérêts (art. 432-12 C. pén.) un véritable délit de partialité. In : Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel : Mélanges en l'honneur du professeur Frédéric Stasiak Editions de l'Université de Lorraine. Nancy pp. 175-184. ISBN 978 2 38451 052 8

Segonds, Marc (2023) Les codes de conduite anticorruption. In : Le droit pénal face à l'éthique Gallois, Julie and Liévaux, Chloé (eds.) Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris pp. 55-65. ISBN 9782247223657

Segonds, Marc (2023) Compliance, Proportionality and Sanction. The example of the sanctions taken by the French Anticorruption Agency,. In : Compliance monumental goals Bruyland. Series “Compliance & Regulation” Bruxelles pp. 243-257. ISBN 9782802770794

Segonds, Marc (2023) Analyse de conformité et risque de trafic d'influence...ou les enseignements réciproques du droit de la conformité et du droit pénal. In : Mélanges en l'honneur du Professeur Philippe Conte LexisNexis. Paris pp. 783-794. ISBN 9782711038343

Voir la suite